IDENTIFIANT REGISTRE RNA : W595008588  |  SIREN : 493610976  |  DEPARTEMENT : GARD (30)
DIRECTRICE DE LA PUBLICATION : CLAIRE LAURENT  |  [REGISTRE DE TRANSPARENCE]
REGISTRE OFFICIEL DE TRANSPARENCE ET MENTIONS LÉGALES CONFORME LOI 1901

Informations Juridiques, Statuts Associatifs & Cadre de Conformité

1. Identification de l'Éditeur et de la Structure Juridique

Le présent site internet est le portail d'information officiel de la COMPAGNIE LACASCADE, association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée auprès de la Préfecture du Gard et enregistrée sous l'Identifiant National RNA W595008588 et le numéro SIREN 493610976.

Siège social : 2 RUE CAP DE VILLE, 30440 SAINT-LAURENT-LE-MINIER, France.
Directrice de la publication : Mme Claire Laurent, en sa qualité de Présidente de l'Association COMPAGNIE LACASCADE.
Responsable de la trésorerie : M. Jean-Marc Valette.
Téléphone du siège : +33 2 06 79 49 68  |  Courriel : iauhwkaohwh@gmail.com

Archives juridiques et registres officiels de la Compagnie Lacascade à Saint-Laurent-le-Minier

2. Absence de Caractère Commercial et Objet Associatif

Conformément aux instructions administratives de la Direction Générale des Finances Publiques relatives aux organismes à but non lucratif, la Compagnie Lacascade exerce une activité strictement désintéressée. La plateforme numérique présente n'a aucun caractère commercial ou marchand. Elle ne propose aucune transaction financière directe, aucun abonnement payant et aucun service commercial.

3. Protection des Données Personnelles (RGPD)

L'association respecte scrupuleusement le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

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4. Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage Éducatif

L'ensemble des textes, photographies, documents téléchargeables et logos figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de la Compagnie Lacascade ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre de la promotion de nos activités d'intérêt général.

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